Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORALP
Numéro de dépôt :
1250857
Date de dépôt :
18/10/1979
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Présentation de la marque SPORALP
Déposée le 18 octobre 1979 par FRECHIN Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « SPORALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPORALP est expirée depuis le 18 octobre 1989.
FRECHIN Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13